Désignation
Mélissa SERFAGUE, entreprise individuelle, exerçant sous la raison sociale « Les ateliers du bien naître » est un organisme de formation professionnelle spécialisé dans les domaines éducatif, social, pédagogique et bien-être.
Son siège social est situé au 4 Chemin du tandenet 88290 THIEFOSSE.
Les ateliers du bien naître conçoit, élabore et dispense des formations continues interentreprises et intra-entreprises sur l’ensemble du territoire national et plus particulièrement à l’échelle du département des Vosges.
Certification Qualiopi (action de formation) obtenue en mai 2023.
Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :
– Client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une prestation auprès de Mélissa SERFAGUE.
– Stagiaire : la personne physique qui participe à une formation ou une animation.
– Formations « inter » ou « à distance » : les formations inscrites au catalogue de Les ateliers du bien naître et qui regroupent des stagiaires de différentes structures. Ces formations sont réalisées dans les locaux de Mélissa SERFAGUE ou loués à un tiers pour la prestation ou en visio via Zoom. Si le Stagiaire est à mobilité réduite ou porteur d’un autre handicap, il convient de nous informer avant l’inscription afin de réfléchir ensemble à la possibilité pour lui de suivre la formation désirée.
– Formation « intra » ou « à distance » : les formations conçues sur mesure par Les ateliers du bien naître pour le compte d’un client ou d’un groupe de clients selon un cahier des charges. Ces formations peuvent être réalisées dans les locaux du client, dans ceux de Les ateliers du bien naître ou dans des locaux loués à un tiers, ou en visio via Zoom.
– OPCO : les opérateurs de compétences.
– FAF : Fonds d’Assurance Formation agréé
– Contrat : convention ou contrat de formation professionnelle conclue entre Les ateliers du bien naître et le client qui peut prendre la forme d’un contrat en bonne et due forme, d’un bon de commande émis par le client et validé par Les ateliers du bien naître et d’une facture établie pour la réalisation des actions de formation professionnelle.
– CGV : les conditions générales de vente, détaillées ci-dessous.
Objet – champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de formation effectuées par l’entreprise individuelle Mélissa SERFAGUE pour le compte d’un client. Toute commande de formation auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur toutes conditions générales d’achat.
Aucune dérogation aux présentes CGV n’est opposable à Les ateliers du bien naître si elle n’a pas été expressément acceptée par écrit par celle-ci.
Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique « Formations » de notre site ou sont réalisées sur mesure.
Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de l’entreprise individuelle Mélissa SERFAGUE ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.
Tous les textes et images présentés sur le site de l’entreprise « Les Ateliers du Bien Naître » sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Actions de formation
Les actions de formation dispensées par Mélissa SERFAGUE entrent dans le cadre de la formation professionnelle et des dispositions de l’article L.6313-1 du code du travail et sont donc réalisées conformément à un programme préétabli qui, en fonction d’objectifs déterminés, précise les moyens pédagogiques, les moyens techniques et d’encadrement mis en œuvre, ainsi que les processus permettant de suivre son exécution et d’en apprécier les résultats.
Une formation peut-être co-construite selon les besoins du client en tenant compte des éléments ci-dessus.
Descriptif et programme de formation
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la dynamique de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de présentation ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif.
Devis et Attestation
Pour chaque formation, l’organisme Les ateliers du bien naître s’engage à fournir un devis au Client à sa demande. Ce dernier est tenu de retourner à l’organisme de formation représenté par Mélissa SERFAGUE, par tout moyen à la convenance du client, un exemplaire dûment renseigné, daté, tamponné et signé, avec la mention « Bon pour accord ».
Une convention ou un contrat (pour un particulier) est adressé avant le démarrage de la prestation.
Cette convention ou ce contrat est à retourner impérativement avant le début de la formation.
À l’issue de la prestation, Les ateliers du bien naître remet une attestation des acquis directement au Stagiaire.
Une attestation de présence et les feuilles d’émargement sont transmises au Client pour chaque Stagiaire par mail, si le client et le stagiaire sont différents, et sinon, au stagiaire directement.
Convocation
Dès réception du bon de commande, l’inscription est enregistrée.
Une convocation est adressée systématiquement aux Clients et/ou Stagiaires inscrits.
La convocation est envoyée par e-mail au Client et/ou Stagiaire.
Inscription à une formation « inter »
L’inscription n’est définitive qu’à la réception par Les ateliers du bien naître de la convention ou du contrat signé par le Client.
Il est possible de s’inscrire jusqu’à 7 jours avant la formation, dans la limite des places disponibles (en renonçant au droit de rétractation pour un particulier).
Effectif et ajournement
Pour favoriser les meilleures conditions d’apprentissage, l’effectif de chaque formation est limité.
Cet effectif est déterminé, pour chaque formation, en fonction des objectifs et des méthodes pédagogiques.
Les inscriptions sont prises en compte dans leur ordre d’arrivée.
Une fois l’effectif atteint, les inscriptions sont closes.
Les ateliers du bien naître peut alors proposer au stagiaire de participer à une nouvelle session ou de figurer sur une liste d’attente.
Dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement d’une formation, Les ateliers du bien naître se réserve la possibilité d’ajourner ou de reporter la formation au plus tard 7 jours calendaires avant le jour et l’heure prévue de formation et ce sans indemnités.
Droit de rétractation et report pour les particuliers
S’il s’agit d’un financement personnel par un particulier : Par exception à ce qui précède, en application des articles L.221-18 à 28 du Code de la Consommation, le Client dispose dans ce cadre d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation en cas de signature à distance et 7 jours en cas de signature directement au siège de l’organisme de formation.
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant Les ateliers du bien naître par écrit. Le droit de rétractation ne peut pas s’appliquer pour les cas visés à l’article L.221-28 du Code de commerce.
Par ailleurs, le Client stagiaire renonce expressément à son droit de rétractation par la signature du Contrat et/ou d’un bon de commande concernant une formation dont l’exécution commence avant la fin du délai de rétractation.
Toutefois, dans le cas d’une formation entamée par le Client, celui-ci conserve la possibilité d’abandonner sa formation en cours. Cet abandon doit se matérialiser par écrit, directement par e-mail ou courrier envoyé au siège de l’organisme de formation. En cas d’abandon en cours de formation, celle -ci est due.
La demande de report de sa participation à une formation peut être effectuée par le client, à condition d’adresser une demande écrite à l’organisme de formation dans un délai de 10 jours avant la date de la formation.
Si, par suite de force majeure dûment reconnue, le stagiaire est empêché de suivre la formation, il peut résilier le contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata de leur valeur prévue au contrat. La jurisprudence définit la force majeure selon trois critères qui se cumulent : il s’agit d’un événement extérieur, imprévisible et insurmontable.
En cas d’absence pour maladie un certificat médical doit nous être envoyé.
Annulation par le client (en-dehors des clients particuliers)
Toute annulation ou tout report devra être signalé à Les ateliers du bien naître par le Client lui-même et non par les stagiaires participants.
Conformément à l’article L6354-1 du Code du travail :
En cas de renoncement par l’organisme commanditaire à l’exécution de la présente convention dans un délai de 10 jours avant la date de démarrage de la formation, objet de la présente convention, l’organisme commanditaire accepte le principe du paiement d’une indemnité compensatrice correspondant aux différentes dépenses exposées par Les ateliers du bien naître et estimée à 1/3 du montant total de la facture due.
En cas de renoncement par l’organisme commanditaire à l’exécution de la présente convention dans un délai inférieur à 10 jours à la date de démarrage de la formation ou non présentation du stagiaire le jour de la session, objet de la présente convention, l’organisme commanditaire accepte le principe du paiement total de la formation.
En cas d’absence pour maladie un certificat médical doit nous être envoyé.
En cas d’abandon en cours de formation d’un stagiaire, celle-ci est due.
Cette somme n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titre de la formation professionnelle continue de l’organisme commanditaire et ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCO.
Le Client a la possibilité de remplacer un stagiaire par un autre de ses salariés, sans facturation supplémentaire, jusqu’à l’ouverture de la session de formation concernée. Toute demande de remplacement devra être adressée par écrit à Mélissa SERFAGUE à lesateliersdubiennaitre@gmail.com
Prix et modalités de paiement des formations
Le prix des formations communiqué par Les ateliers du bien naître est indiqué net de taxes, l’entreprise individuelle représentée par Mélissa SERFAGUE étant un organisme non assujetti à la T.V.A.
Le coût des formations est indiqué dans la rubrique « formations » sur notre site internet. Nos tarifs sont valables en année civile.
Le tarif mentionné comprend les coûts pédagogiques ainsi que les frais administratifs et de gestion.
Les frais de restauration, d’hébergement et de parking des participants ne sont pas inclus.
La facture sera envoyée à l’issue de la formation par mail, accompagnée de l’attestation de présence et des feuilles d’émargement du ou des Stagiaires.
Le règlement est exigible à réception de la facture, au comptant et sans escompte à l’ordre de Les ateliers du bien naître.
Pour les stagiaires particuliers, le paiement se fait à l’inscription, avec la possibilité selon la formation d’avoir un paiement jusqu’à 3 mensualités à compter de la signature du contrat en ayant recours à Stripe (acompte déduit).
Toute somme non payée à échéance entraine de plein droit et sans mise en demeure préalable, l’application de pénalités d’un montant égal à une fois et demie le taux d’intérêt légal. Les ateliers du bien naître aura la faculté d’obtenir le règlement par voie contentieuse aux frais du Client sans préjudice des autres dommages et charges avant le début de la formation.
Conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com., tout retard de paiement entraine de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement.
Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.
Prise en charge – Règlement par un Opérateur de Compétences (OPCO) ou un Fonds d’assurance formation agrée (FAF)
Si le Client bénéfice d’un règlement par l’Opérateur de Compétences ou un Fonds d’assurance formation agréé dont il dépend, il lui appartient :
– de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande;
– de l’indiquer explicitement sur sa demande d’inscription;
– de s’assurer de la bonne fin du paiement par l’OPCO ou FAF qu’il aura désigné.
Le Client sera facturé et redevable de l’intégralité du coût de la formation concernée par ce financement et devra ce montant à la fin de la formation.
Règles d’usage d’Internet pour les formations à distance
Le Client et/ou Stagiaire qui se connecte sur le site Zoom déclare connaître et accepter les caractéristiques et limites d’internet.
Notamment le Client et/ou le Stagiaire reconnaît :
En conséquence, l’entreprise individuelle représentée par Mélissa SERFAGUE n’encourt aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects découlant notamment de l’usage du site et/ou d’internet et/ou de virus.
Règlement intérieur
Lors de la participation aux séances de formation, le Client et les stagiaires s’engagent à respecter les dispositions du règlement intérieur de Les ateliers du bien naître dont il déclare avoir pris connaissance et à en accepter les termes pour les formations en inter et distanciel.
Sous-traitance
Les ateliers du bien naître et le Client conviennent expressément que tout ou partie des actions de formation peuvent être sous-traitées à des formateurs possédant un Numéro de Déclaration d’Activité, et ce sous l’entière responsabilité de Mélissa SERFAGUE.
Obligations et force majeure
Dans le cadre de ses prestations de formation, Mélissa SERFAGUE est tenue à une obligation de moyen et non de résultat vis-à-vis de ses Clients ou de ses Stagiaires.
Mélissa SERFAGUE ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses Clients ou de ses Stagiaires en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement fortuit ou de force majeure.
Sont considérés comme cas fortuit ou de force majeure, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence : la maladie ou l’accident d’un intervenant ou d’un responsable pédagogique, les grèves ou conflits sociaux externes à Les ateliers du bien naître, les désastres naturels, les incendies, l’interruption des télécommunications, de l’approvisionnement en énergie, ou des transports de tout type, ou autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de Mélissa SERFAGUE.
Confidentialité et Propriété Intellectuelle
Il est expressément convenu que toute information divulguée par Mélissa SERFAGUE ou des formateurs sous-traitants au titre ou à l’occasion de la formation doit être considérée comme confidentielle et ne peut être communiquée à des tiers ou utilisée pour un objet différent de celui de la formation, sans l’accord préalable écrit de Les ateliers du bien naître.
Le droit de propriété sur toutes les informations que Mélissa SERFAGUE divulguent, quel qu’en soit la nature, le support et le mode de communication, dans le cadre ou à l’occasion de la formation, appartient exclusivement à Mélissa SERFAGUE.
En conséquence, le client s’engage à conserver les informations en lieu sûr et à y apporter au minimum, les mêmes mesures de protection que celles qu’il applique habituellement à ses propres informations. Le Client se porte fort du respect de ces stipulations de confidentialité et de conservation par les apprenants ou lui-même si c’est un particulier.
La divulgation d’informations par Les ateliers du bien naître ne peut en aucun cas être interprétée comme conférant de manière expresse ou implicite un droit quelconque (aux termes d’une licence ou par tout autre moyen) sur les informations ou autres droits attachés à la propriété intellectuelle et industrielle, propriété littéraire et artistique (copyright), les marques ou le secret des affaires. Le paiement du prix n’opère aucun transfert de droit de propriété intellectuelle sur les informations.
Par dérogation, Mélissa SERFAGUE accorde au Stagiaire, sous réserve des droits des tiers, une licence d’utilisation non exclusive, non-cessible et strictement personnelle du support de formation fourni, et ce quel que soit le support.
Le Stagiaire a le droit d’effectuer une impression de ce support pour son usage personnel à des fins d’étude si celui-ci a été transmis de façon dématérialisée, à condition que la mention des droits d’auteur Mélissa SERFAGUE – Les ateliers du bien naître soient indiquées.
Stagiaire et Client n’ont pas le droit, sauf accord préalable par Les ateliers du bien naître :
– d’utiliser, copier, modifier, créer une œuvre dérivée et/ ou distribuer le support de formation à l’exception de ce qui est prévu aux présentes CGV ;
– de désassembler, décompiler et/ou traduire le support de formation, sauf dispositions légales contraires et sans possibilité de renonciation contractuelle ;
– de sous licencier, louer et/ou prêter le support de formation ;
– d’utiliser à d’autres fins que la formation le support associé ;
– d’utiliser de matériel d’enregistrement audio ou vidéo lors des formations
Communication
Le Client autorise expressément Les ateliers du bien naître à mentionner son nom, son logo ainsi qu’une description objective de la nature des formations suivies dans l’ensemble de ses supports de communication (site internet,…).
Protection des données personnelles
Dans le cadre de la réalisation des formations, Les ateliers du bien naître est amené à collecter des données à caractère personnel. Ces données peuvent éventuellement être partagées avec des sociétés tierces (prestataires, sous-traitants…) pour le strict besoin des formations.
En outre, les personnes concernées disposent sur les données personnelles les concernant d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité, et d’apposition et peuvent à tout moment révoquer les consentements aux traitements.
Les personnes concernées seront susceptibles de faire valoir leurs droits directement auprès de Les ateliers du bien naître ou de l’éventuel prestataire ou sous-traitant, qui s’engage à y faire droit dans les délais règlementaires et à en informer Les ateliers du bien naître, en écrivant à l’adresse suivante :
lesateliersdubiennaitre@gmail.com
Conformément à l’exigence essentielle de sécurité des données personnelles, Mélissa SERFAGUE s’engage dans le cadre de l’exécution de ses formations à prendre toutes mesures techniques et organisationnelles utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, perdues, détournées, corrompues, divulguées, transmises et/ou communiquées à des personnes non autorisées.
Par conséquent, Mélissa SERFAGUE s’engage à :
– Ne traiter les données personnelles que pour le strict besoin des formations ;
– Conserver les données personnelles pendant trois (3) ans ou une durée supérieure pour se conformer aux obligations légales, résoudre d’éventuels litiges et faire respecter les engagements contractuels ;
– En cas de sous-traitance, Mélissa SERFAGUE se porte fort du respect par ses sous-traitants de tous ses engagements en matière de sécurité et de protection des données personnelles.
– Enfin, dans le cas où les données à caractère personnel seraient amenées à être transférées hors de l’union européenne, il est rappelé que cela ne pourra se faire sans l’accord du Client et/ou de la personne physique concernée.
Stipulations diverses
Les précédentes CGV sont susceptibles d’évoluer. La version actualisée est accessible sur www.lesateliersdubiennaitre.fr et sur simple demande écrite.
Droit applicable et juridiction compétente
Les CGV détaillées dans le présent document sont régies par le droit français. En cas de litige survenant entre le client et Les ateliers du bien naître à l’occasion de l’interprétation des présentes ou de l’exécution du contrat, il sera recherché une solution à l’amiable. À défaut, les Tribunaux d’Épinal seront compétents pour régler le litige.
Lieu :
Date :
Signature client avec mention « Bon pour accord »
Nos formations sont accessibles sur ce site ! Mais les ateliers enfants et les massages adultes continuent. Clique ici pour voir nos prestations bien-être.
